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Marques déposées par Manuel FERCOQ
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ZETOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZETOR
Manuel FERCOQ

Numéro de dépôt :
3596395
Date de dépôt :
02/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018
ZETOR de Manuel FERCOQ

Présentation de la marque ZETOR

Déposée le 2 septembre 2008 par Manuel FERCOQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZETOR »

Le déposant est Manuel FERCOQ domicilié(e) Chemin des Druants,14430 HOTOT EN AUGE - 14430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François BURTIN Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETOR est expirée depuis le 2 septembre 2018.

Manuel FERCOQ a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHERON , MAP LATIL , LABOURIER , LE ROBUSTE


Manuel FERCOQ - Chemin des Druants,14430 HOTOT EN AUGE - 14430 - France


Jean-François BURTIN Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496260 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Modèles réduits de tous matériels agricoles à toute échelle et en tout matériau.